Déposée le 26 décembre 2013 par COHEN Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ETAT DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est COHEN Bruno, Joseph, Simon domicilié(e) Domicile 12 rue des Baies Roses, Canbaie - 97460 - SAINT PAUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno COHEN domicilié(e) 12 rue des Baies Roses, Canbaie - 97460 - ST PAUL - France.
La marque ETAT DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT DAME est expirée depuis le 26 décembre 2023.
COHEN Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CORSET FRANCAIS
COHEN Bruno, Joseph, Simon - Domicile 12 rue des Baies Roses, Canbaie - 97460 - SAINT PAUL - France
Monsieur Bruno COHEN - 12 rue des Baies Roses, Canbaie - 97460 - ST PAUL - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets chaînes, ressorts ou verre de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrin pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provision.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de port, sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ETAT DAME"