Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAT DAME
COHEN Bruno, Joseph, Simon

Numéro de dépôt :
4058016
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2023
ETAT DAME de COHEN Bruno

Présentation de la marque ETAT DAME

Déposée le 26 décembre 2013 par COHEN Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETAT DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est COHEN Bruno, Joseph, Simon domicilié(e) Domicile 12 rue des Baies Roses, Canbaie - 97460 - SAINT PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno COHEN domicilié(e) 12 rue des Baies Roses, Canbaie - 97460 - ST PAUL - France.

La marque ETAT DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT DAME est expirée depuis le 26 décembre 2023.

COHEN Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CORSET FRANCAIS


COHEN Bruno, Joseph, Simon - Domicile 12 rue des Baies Roses, Canbaie - 97460 - SAINT PAUL - France


Monsieur Bruno COHEN - 12 rue des Baies Roses, Canbaie - 97460 - ST PAUL - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets chaînes, ressorts ou verre de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrin pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provision.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de port, sous-vêtements.